Journée Technique - Commercer avec le Royaume-Uni

   1. CONTEXTE INTERNATIONAL

• L’Europe et le Royaume-Uni  
• Le cas de l’Irlande du Nord

   2. LES ECHANGES COMMERCIAUX

• Les formalités des échanges commerciaux et du transport
  • A l’importation avant l’arrivée des marchandises
  • A l’exportation o Le transit des marchandises

   3. LOGISTIQUE ET TRANSPORT

• L’emballage
  • Les obligations
  • Emballages réutilisables - UK vers Territoire douanier européen et inversement
• Mise en place des processus : ICS et ECS
• Les obligations
  • Conducteurs/chauffeurs
  • Les camions / les camions vides
  • Les installations à la frontière intérieure – IFI UK
  • Les exigences UE : documents, licences, permis, marquage
  • La licence communautaire
  • La frontière intelligente : export/import, contexte et changements à venir, déclarations sommaires d’entrée et le fret roulier
  • Les obligations déclaratives et le dédouanement
  • L’autoliquidation de la TVA

   4. LITIGES

• Les principaux cas de litiges à l’import et à l’export
• Les recours vis-à-vis de la Douane au Royaume-Uni
• Les bonnes pratiques à adopter