Les déchets

Quelque soit notre activité, nous produisons tous des déchets. La réglementation est vaste et complexe.

Afin de vous aiguiller dans ce domaine cliquez ici

Dans la partie déchets, consultez également notre « guide des bonnes pratiques à l’usage de l’entreprise » sur l’eau, les déchets et les produits dangereux.


Afin de faire face à l’augmentation croissante de la production de déchets, le cadre réglementaire a été renouvelé. Il est issu des réflexions et concertations menées lors du Grenelle Environnement, en articulation cohérente avec la future transposition de la directive européenne du 19 novembre 2008 sur les déchets.

Un plan d’actions sur 3 ans a été défini. Il se décline en 5 axes :
1 Réduire la production des déchets
2 Augmenter et faciliter le recyclage des déchets valorisables pour diminuer le gaspillage
3 Mieux valoriser les déchets organiques
4 Réformer la planification et traiter efficacement la part résiduelle des déchets
5 Mieux gérer les déchets du BTP

Ces objectifs ambitieux supposent l'implication de tous les partenaires concernés : Etat, collectivités locales, acteurs économiques, professionnels du déchet, associations, citoyens.

N’hésitez pas à contacter la CCI pour vous aider dans vos démarches.
Pour en savoir plus : www.developpement-durable.gouv.fr