Espace Responsable Environnement Sécurité

Actualité

L'alerte HSE du mois d'août 2010 est en ligne - 08/09/10
Pour la télécharger, cliquez ici

Jurisprudence Sécurité - 08/09/10
Licenciement pour manquement du salarié à son obligation de prendre soin de la sécurité d'autrui

Jurisprudence en sécurité - 08/09/10
précisions sur l'étendue de l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur

REACH : - 08/09/10
11 nouvelles substances sur la liste des substances candidates

Inspection des Installations Classées pour la protection de l'Environnement - 08/09/10
Bilan d'activité 2009.

Déchets de papiers - 08/09/10
modifications sur l'écotaxe

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Zoom sur

Focus

ELAN 2010 : des actions environnement à votre disposition
Dans le cadre du CAC Auto 2009-2010 (contrat d’aide à la compétitivité de la filière automobile), les CCI de Franche-Comté conduisent des actions visant la diversification des entreprises de la filière automobile, programme baptisé ELAN 2010.

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Agenda

réunion d'information pour anticiper l’interdiction prochaine des gaz frigorigènes HCFC - 12/10/10
de 14 h 30 à 17 h 00 à la CRCI Franche-Comté

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